Pool and Spa Garden

Les informations légales, expliquées

Qui publie ce site, qui l'héberge, ce que valent ses pages : réponses directes.

Éditeur du site

Ce site Pool and Spa Garden est le fait d'un éditeur particulier sans aucune activité commerciale. Il est accessible à l'adresse https://pool-and-spa-garden.fr.

Un particulier dans cette situation peut ne pas se dévoiler, ainsi que l'énonce l'article 6, III, 2° de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, dès lors qu'il s'est identifié auprès de l'hébergeur. L'hébergeur figure ci-après, le formulaire de contact du site restant disponible.

Qui met le site en ligne ?

La mise en ligne revient à OVH SAS. Voici l'essentiel :

  • Société : OVH SAS
  • Nom : OVHcloud
  • Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro : 1007
  • Site internet : https://www.ovhcloud.com

Et en cas de litige ?

La loi française s'applique ici. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

Vous pouvez saisir un médiateur de la consommation, sans rien débourser, avant toute action en justice.

Y a-t-il des cookies ?

Ce site s'en tient au strict nécessaire. Nul suivi commercial sans votre consentement.

Réglez votre navigateur pour les bloquer. La navigation reste possible.

Que valent les liens du site ?

Des liens mènent vers des services extérieurs. Ces sites ne dépendent pas de l'éditeur. Il n'en répond pas.

Pointer vers ce site est libre, sans nuire à l'image de l'éditeur.

Jusqu'où va la responsabilité ?

Les précisions données restent indicatives. Un avis professionnel reste nécessaire. Une erreur reste possible malgré le soin.

Demander un devis ne coûte rien. Les devis reçus engagent ceux qui les émettent, et non l'éditeur du site.

Le contenu est-il libre de droits ?

Les textes et visuels appartiennent à l'éditeur. La loi les protège.

Pas de copie sans autorisation écrite. Passer outre est une contrefaçon, punie par la loi.